Processo per essiccare e stabilizzare in continuo paste alimentari e simili ed una apparecchiatura per effettuare il processo

Brevet européen · EP0575396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575396
Numéro de demande
EP92906043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1992
Publié
29 déc. 1993
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 21/06 (2006.01)
F26B 17/04 (2006.01)
A23L 1/16 (2006.01)
Priorité
IT A VE910018 21.03.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000451 02.03.1992
Publication PCT
WO1992/016806 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pavan Mapimpianti S.p.A.

Via Monte Grappa 8, 35015 Galliera Veneta (Padova), IT

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Conselvan, Pier Luigi

I-35030 Selvazzano, IT

Didone, Gastone

I-35015 Galliera Veneta, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.