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Brevet européen · EP0575466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575466
Numéro de demande
EP92907517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1992
Publié
29 déc. 1993
Délivré
30 août 1995
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Priorité
AT A 631/91 21.03.1991
Demande PCT
PCT/AT1992/000038 20.03.1992
Publication PCT
WO1992/016120 01.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Helmut Girardelli

9413 Oberegg

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Girardelli, Helmut

CH-9413 Oberegg

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