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Brevet européen · EP0575490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0575490
- Numéro de demande
- EP92908108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 1992
- Publié
- 29 déc. 1993
- Délivré
- 4 août 1999
- Radié
- 31 mars 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 7/23 (2006.01)
- Priorité
- US 669695 14.03.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/001921 11.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/017025 01.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HOEGER, Carl, A.
San Marcos, CA 92069, US
RIVIER, Jean, Edouard, Frederic
La Jolla, CA 92037, US
THEOBALD, Paula, Guess
Oceanside, CA 92056, US
PORTER, John, S.
Leucadia, CA 92024, US
RIVIER, Catherine, Laure
La Jolla, CA 92037, US
VALE, Wylie, Walker, Jr.
La Jolla, CA 92037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.