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Brevet européen · EP0575535 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575535
Numéro de demande
EP92909001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1992
Publié
29 déc. 1993
Délivré
25 sept. 1996
Radié
25 sept. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09K 3/00 (2006.01)
A61K 31/74 (2006.01)
A61K 6/00 (2006.01)
A61K 7/16 (2000.01)
Priorité
US 669076 14.03.1991
US 717886 19.06.1991
Demande PCT
PCT/US1992/001949 09.03.1992
Publication PCT
WO1992/016594 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

COHEN, Brett, I.

Nanuet, NY 10954, US

MUSIKANT, Barry, L.

New York, NY 10024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.