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Brevet européen · EP0575535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0575535
- Numéro de demande
- EP92909001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1992
- Publié
- 29 déc. 1993
- Délivré
- 25 sept. 1996
- Radié
- 25 sept. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09K 3/00 (2006.01)A61K 31/74 (2006.01)A61K 6/00 (2006.01)A61K 7/16 (2000.01)
- Priorité
- US 669076 14.03.1991US 717886 19.06.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/001949 09.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/016594 01.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
COHEN, Brett, I.
Nanuet, NY 10954, US
MUSIKANT, Barry, L.
New York, NY 10024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.