Elektrische Zahnbürste

Brevet européen · EP0575569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575569
Numéro de demande
EP92923373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 1992
Publié
29 déc. 1993
Délivré
8 mai 1996
Radié
8 mai 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61C 17/26 (2006.01)
Priorité
DE 4138021 19.11.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/002624 14.11.1992
Publication PCT
WO1993/009729 27.05.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.