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Brevet européen · EP0575585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575585
Numéro de demande
EP93901579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1993
Publié
29 déc. 1993
Délivré
12 mars 1997
Radié
19 janv. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16C 29/04 (2006.01)
Priorité
DE 4201453 21.01.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000012 20.01.1993
Publication PCT
WO1993/014326 22.07.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.01.2013

  2. 15 janv. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Hydrel AG, Badstrasse 14, CH-8590 Romanshorn → INA-Schaeffler KG, Industriestrasse 1 - 3, 91074 Herzogenaurach, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  4. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  5. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.