Feinguss mit Verschleissflächen

Brevet européen · EP0575685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575685
Numéro de demande
EP92810477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1992
Publié
29 déc. 1993
Délivré
15 janv. 1997
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 19/08 (2006.01)
B22D 19/00 (2006.01)
B22D 19/14 (2006.01)
B22F 3/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

SULZER INNOTEC AG

Zürcherstrasse 12, CH-8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Staub, Fritz

CH-8472 Seuzach

Peters, John Antony, Dr.

CH-8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.