Gliederheizkessel
Brevet européen · EP0575755 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0575755
- Numéro de demande
- EP93108244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1993
- Publié
- 29 déc. 1993
- Délivré
- 26 avr. 1995
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 9/00 (2006.01)F24H 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4220987 26.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Assmann, Hartmut, Dipl.-Ing.
W-3531 Bad Endbach, DE
Abel, Helmut
W-6301 Staufenberg, DE
Klein, Erich
W-6301 Staufenberg, DE
Koch, Friedhelm, Dipl.-Ing.
W-6304 Lollar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.