Gliederheizkessel

Brevet européen · EP0575755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575755
Numéro de demande
EP93108244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1993
Publié
29 déc. 1993
Délivré
26 avr. 1995
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/00 (2006.01)
F24H 9/12 (2006.01)
Priorité
DE A 4220987 26.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Assmann, Hartmut, Dipl.-Ing.

W-3531 Bad Endbach, DE

Abel, Helmut

W-6301 Staufenberg, DE

Klein, Erich

W-6301 Staufenberg, DE

Koch, Friedhelm, Dipl.-Ing.

W-6304 Lollar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.