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Brevet européen · EP0575967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0575967
Numéro de demande
EP93109969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1993
Publié
29 déc. 1993
Délivré
10 sept. 1997
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 4220522 23.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  3. 15 sept. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Kaltenbach & Voigt GmbH & Co.

KALTENBACH & VOIGT GMBH & CO.

Bismarckring 39, D-88400 Biberach, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Gmeinder, Hermann

D-7950 Biberach/Mettenberg, DE

Baumann, Linus

D-7955 Belamont, DE

Schmid, Gerhard

D-7951 Mittelbiberach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.