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Brevet européen · EP0576380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576380
Numéro de demande
EP93420277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 1993
Publié
29 déc. 1993
Délivré
13 nov. 1996
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
FR 9208125 26.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

Parties

Titulaire

LABORATOIRE AGUETTANT

Parc Scientifique Tony Garnier, 1 rue Alexander Fleming, 69007 Lyon, FR

Inventeur

Frezza, Pierre

F-69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.