Gefässprothese

Brevet européen · EP0576517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576517
Numéro de demande
EP92906914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1992
Publié
5 janv. 1994
Délivré
7 mai 1997
Radié
7 mai 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
GB 9106347 25.03.1991
GB 9206282 23.03.1992
Demande PCT
PCT/GB1992/000538 24.03.1992
Publication PCT
WO1992/016166 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Meadox Medicals, Inc.

112 Bauer Drive, Oakland New Jersey 07436, US

Inventeur

BROOKSTEIN, David, Stuart

Wellesley, MA 02181, US

SKELTON, John

Sharon, MA 02067, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.