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Brevet européen · EP0576519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576519
Numéro de demande
EP92906960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1992
Publié
5 janv. 1994
Délivré
18 avr. 2001
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 9106673 28.03.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000715 28.03.1992
Publication PCT
WO1992/017212 15.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  4. 30 avr. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001

Parties

Inventeur

KLAVENESS, Jo

N-0276 Oslo, NO

PRIEBE, Hanno

N-0673 Oslo, NO

RONGVED, Pal

N-1454 Hellvik, NO

STUBBERUD, Lars

S-151 37 Södertälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.