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Brevet européen · EP0576519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0576519
- Numéro de demande
- EP92906960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1992
- Publié
- 5 janv. 1994
- Délivré
- 18 avr. 2001
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9106673 28.03.1991
- Demande PCT
- PCT/EP1992/000715 28.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/017212 15.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 30 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
Parties
Mandataire
Inventeur
KLAVENESS, Jo
N-0276 Oslo, NO
PRIEBE, Hanno
N-0673 Oslo, NO
RONGVED, Pal
N-1454 Hellvik, NO
STUBBERUD, Lars
S-151 37 Södertälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.