Ausgabevorrichtung
Brevet européen · EP0576818 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0576818
- Numéro de demande
- EP93107962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1993
- Publié
- 5 janv. 1994
- Délivré
- 24 avr. 1996
- Radié
- 24 avr. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B67D 1/00 (2006.01)G01F 11/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9201677 29.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Stern, Leif Einar
S-234 00 Lomma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.