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Brevet européen · EP0576836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0576836
Numéro de demande
EP93108622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 1993
Publié
5 janv. 1994
Délivré
6 août 1997
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 4221309 29.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 sept. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASEA Brown Boveri AG, Abt. TEI-Immaterialgüterrecht, 5401 Baden

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1997

  3. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

ABB Research Ltd

ABB RESEARCH LTD.

Affolternstrasse 52, 8050 Zürich

Radiée du registre

Mandataire

ASEA Brown Boveri AG Abt. TEI-Immaterialgüterrecht

5401 Baden

Inventeur

Greuter, Felix, Dr.

CH-5406 Baden-Rütihof

Schüler, Claus, Dr.

CH-8967 Widen

Strümpler, Ralf, Dr.

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.