Carbonsäurederivate
Brevet européen · EP0577555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577555
- Numéro de demande
- EP93810443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1993
- Publié
- 5 janv. 1994
- Délivré
- 5 nov. 1997
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/65 (2006.01)A01N 37/06 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/82 (2006.01)C07C 69/96 (2006.01)C07D 213/647 (2006.01)C07C 205/34 (2006.01)C07C 321/28 (2006.01)C07D 285/08 (2006.01)C07C 255/54 (2006.01)C07C 233/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 2038/92 30.06.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 14 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Maienfisch, Peter, Dr.
CH-4118 Rodersdorf
Pitterna, Thomas, Dr.
CH-4053 Basel
Böger, Manfred
D-7858 Weil am Rhein 5, DE
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