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Brevet européen · EP0577659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577659
Numéro de demande
EP92907057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
17 janv. 1996
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/96 (2006.01)
A61K 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 9106686 28.03.1991
GB 9114678 08.07.1991
GB 9200389 09.01.1992
Demande PCT
PCT/EP1992/000717 28.03.1992
Publication PCT
WO1992/017436 15.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Inventeur

KLAVENESS, Jo

N-0276 Oslo, NO

RONGVED, P l

N-1454 Hellvik, NO

STRANDE, Per

N-0755 Oslo, NO

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