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Brevet européen · EP0577659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577659
- Numéro de demande
- EP92907057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1992
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 17 janv. 1996
- Radié
- 31 mars 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/96 (2006.01)A61K 49/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9106686 28.03.1991GB 9114678 08.07.1991GB 9200389 09.01.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1992/000717 28.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/017436 15.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Inventeur
KLAVENESS, Jo
N-0276 Oslo, NO
RONGVED, P l
N-1454 Hellvik, NO
STRANDE, Per
N-0755 Oslo, NO
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