Matériau pourvu d'un orifice
Brevet européen · EP0577662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577662
- Numéro de demande
- EP92907140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1992
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 6 sept. 1995
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/24 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)B65D 81/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9106317 25.03.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000537 24.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/016434 01.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Challis, Anthony Arthur Leonard
Langport, Somerset TA10 9DP, GB
Bevis, Michael John
Uxbridge, Middlesex UB8 1XS, GB
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