Matériau pourvu d'un orifice

Brevet européen · EP0577662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577662
Numéro de demande
EP92907140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
6 sept. 1995
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/24 (2006.01)
B65D 5/42 (2006.01)
B65D 81/34 (2006.01)
Priorité
GB A 9106317 25.03.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000537 24.03.1992
Publication PCT
WO1992/016434 01.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Challis, Anthony Arthur Leonard

Langport, Somerset TA10 9DP, GB

Bevis, Michael John

Uxbridge, Middlesex UB8 1XS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.