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Brevet européen · EP0577796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577796
Numéro de demande
EP93902014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
21 oct. 1998
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
B23Q 16/00 (2006.01)
Priorité
CH 182/92 23.01.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000019 25.01.1993
Publication PCT
WO1993/014897 05.08.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 5 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 05.03.2011

  3. 31 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  4. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Titulaire

MOSER, Hansjürg

CH-3714 Frutigen

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MOSER, Hansjürg

CH-3714 Frutigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.