Nachbrenner
Brevet européen · EP0577862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577862
- Numéro de demande
- EP92111347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 1992
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 12 mars 1997
- Radié
- 31 juil. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23M 13/00 (2006.01)F23R 3/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
- 14 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.