Agent antigastrite

Brevet européen · EP0577903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577903
Numéro de demande
EP92810515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
17 déc. 1997
Radié
5 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 35/74 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 31 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Brassart, Dominique

CH-1034 Bussigny

Michetti, Pierre, Division de Gastro-entérologie

CH-1011 Lausanne

Neeser, Jean-Richard

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.