Bactérie lactique

Brevet européen · EP0577904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577904
Numéro de demande
EP92810516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
5 juil. 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 1/20 (2006.01)
A23K 1/00 (2006.01)
A23C 9/127 (2006.01)
*C12N 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.07.2012

  2. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Brassart, Dominique

CH-1030 Bussigny

Donnet, Anne

CH-1806 Saint-Legier

Link, Harriet

CH-1800 Vevey

Mignot, Olivier

CH-1807 Blonay

Neeser, Jean -Richard

CH-1010 Lausanne

Rochat, Florence

CH-1820 Montreux

Schiffrin, Eduardo

CH-1023 Crissier

Servin, Alain, UFR de Sciences Pharmaceutiques

F-92296 Chatenay-Malabry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.