Selbstdichtender Verschluss für einen flexiblen Behälter
Brevet européen · EP0577907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0577907
- Numéro de demande
- EP92830341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1992
- Publié
- 12 janv. 1994
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 35/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Battegazzore, Piero
I-15100 Alessandria, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.