Selbstdichtender Verschluss für einen flexiblen Behälter

Brevet européen · EP0577907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577907
Numéro de demande
EP92830341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1992
Publié
12 janv. 1994
Délivré
31 janv. 1996
Radié
31 janv. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 35/50 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Battegazzore, Piero

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.