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Brevet européen · EP0577928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0577928
Numéro de demande
EP93105224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
30 sept. 1998
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 7/14 (2006.01)
B65H 7/10 (2006.01)
B65H 9/20 (2006.01)
G07D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 1789/92 03.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Mars, Incorporated

MARS, INCORPORATED

6885 Elm Street, McLean, Virginia 22101-3883, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Polidoro, Roberto

CH-1208 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.