Massendurchflussmessgerät

Brevet européen · EP0578113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578113
Numéro de demande
EP93110411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
19 nov. 1997
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 4222095 06.07.1992
DE 4224379 24.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 15 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Inventeur

van der Pol, Ronald, Dipl.-Ing.

NL-5924 AK Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.