Méthode d'amélioration de tuyaux

Brevet européen · EP0578270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578270
Numéro de demande
EP93112206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1989
Publié
12 janv. 1994
Délivré
11 juin 1997
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/165 (2006.01)
Priorité
GB 8830111 23.12.1988
Divisionnaire de
EP90900967
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 26 févr. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BG Public Limited Company, Rivermill House,, 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BG plc

100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Taylor, John

South Godstone, Surrey RH9 8HR, GB

Hicks, Michael

Woking, Surrey GU ONS, GB

Lamb, Richard

Worcester Park, Surrey KT4 8TH, GB

Bennett, Robert Neal

Hextable, Kent BR8 7SB, GB

Parkes, Adian Sydney

Burgess Hill, West Sussex RH15 9ED, GB

Nixon, Keith

Biggin Hill, Kent TN16 3TA, GB

Smith, John Philip

Sevenoaks, Kent TN13 3AH, GB

Ashcroft, Ian

Purley, Surrey CR2 1JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.