Einhebelmischventil

Brevet européen · EP0578310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578310
Numéro de demande
EP93201917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
4 déc. 1996
Radié
4 déc. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 31/60 (2006.01)
Priorité
ES 9202141 07.07.1992
ES 9202263 17.07.1992
ES 9202754 17.09.1992
ES 9203391 18.11.1992
ES 9203727 18.12.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 13 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CASPRO, S.A.

Passeig de la Muntanya, 22, E-08759 Vallirana - Barcelona, ES

Inventeur

Tres Casas, Daniel

E-08759 Vallirana (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.