Kabelverbindungen

Brevet européen · EP0578349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578349
Numéro de demande
EP93301858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
1 mai 1996
Radié
1 mai 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02G 15/184 (2006.01)
H02G 15/103 (2006.01)
Priorité
GB 9205339 12.03.1992
GB 9206235 21.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bicc Public Limited Company

BICC Public Limited Company

Devonshire House Mayfair Place, London W1X 5FH, GB

Inventeur

Pawley, Ronald James Elliot

St. Helens, Merseyside WA11 9AF, GB

Lamb, David William

Birkenhead, Merseyside L34 3BG, GB

Owen, John

Rainhill, Merseyside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.