Sprayanlage zum Kühlen von Profilen

Brevet européen · EP0578607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578607
Numéro de demande
EP93810403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1993
Publié
12 janv. 1994
Délivré
8 janv. 1997
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 29/00 (2006.01)
B05B 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 1947/92 19.06.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.