ENSEMBLE CATHETAIRE CONVERTIBLE
Brevet européen · EP0578777 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0578777
- Numéro de demande
- EP92911276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1992
- Publié
- 19 janv. 1994
- Délivré
- 21 janv. 1998
- Radié
- 31 mars 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 681805 05.04.1991
- Demande PCT
- PCT/US1992/002045 12.03.1992
- Publication PCT
- WO1992/017236 15.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 30 janv. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
- 30 janv. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998
Parties
Inventeur
REIFART, Nikolaus
D-6239 Eppstein/Taunus, DE
ANDERSEN, Erik
DK-4040 Jyllinge, DK
ABELE, John, E.
Concord, MA 01742, US
TARTAGLINO, Sandra, G.
Canton MA 02021, US
WHEELER, Timothy, W.
Upton, MA 01568, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.