ROLLSCHUH MIT EINSPURRAEDERN

Brevet européen · EP0578800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0578800
Numéro de demande
EP93902237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 1993
Publié
19 janv. 1994
Délivré
19 juin 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/06 (2006.01)
Priorité
IT TV920013 31.01.1992
Demande PCT
PCT/EP1993/000125 20.01.1993
Publication PCT
WO1993/014840 05.08.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

GONELLA, Mario

I-31015 Conegliano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.