ROLLSCHUH MIT EINSPURRAEDERN
Brevet européen · EP0578800 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0578800
- Numéro de demande
- EP93902237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1993
- Publié
- 19 janv. 1994
- Délivré
- 19 juin 1996
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- IT TV920013 31.01.1992
- Demande PCT
- PCT/EP1993/000125 20.01.1993
- Publication PCT
- WO1993/014840 05.08.1993
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 31 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
GONELLA, Mario
I-31015 Conegliano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.