Kosmetisches Sonnenschutzmittel
Brevet européen · EP0579078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579078
- Numéro de demande
- EP93110699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1993
- Publié
- 19 janv. 1994
- Délivré
- 6 mars 1996
- Radié
- 4 juil. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/42 (2000.01)
- Priorité
- DE 4223464 16.07.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.07.2013
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- SARA LEE/DE N.V., Keulsekade 143, 3522 AA Utrecht, Pays-Bas → L'Oréal S.A., 14, Rue Royale, 75008 Paris, France
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- BAYER AG, D-51368 Leverkusen, Allemagne → SARA LEE/DE N.V., Keulsekade 143, 3522 AA Utrecht, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Finkel, Peter, Dipl.-Ing.
D-51061 Köln, DE
Voss, Eckart, Dr.
D-51375 Leverkusen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.