Alkylendiaminderivate
Brevet européen · EP0579169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579169
- Numéro de demande
- EP93111194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1993
- Publié
- 19 janv. 1994
- Délivré
- 2 sept. 1998
- Radié
- 31 juil. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/22 (2006.01)A61K 31/42 (2006.01)C07D 265/32 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 263/16 (2006.01)C07D 263/20 (2006.01)C07D 277/14 (2006.01)A61K 31/425 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 209713/92 14.07.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 sept. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Masaki, Mitsuo
Chiba-shi, Chiba, JP
Miyake, Norihisa
Koshigaya-shi, Saitama, JP
Tendo, Atsushi
Kasukabe-shi, Saitama, JP
Takeda, Hiromitsu
Kita-Katsushika-gun, Saitama, JP
Ishida, Michiko
Kawaguchi-shi, Saitama, JP
Shinozaki, Haruhiko
Oomiya-shi, Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.