BEHANDLUNG VON MATERIAL
Brevet européen · EP0579679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579679
- Numéro de demande
- EP92908290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1992
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 16 janv. 2002
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/10 (2006.01)B65B 55/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 9107751 12.04.1991
- Demande PCT
- PCT/GB1992/000671 13.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/018170 29.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 mai 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
- 31 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CASTBERG, Helge, Bakketun
N-1410 Kolbotn, NO
BERGMANN, Karin
Cambridgeshire CB5 8AS, GB
HYDE, Peter, John
Suffolk CB8 9HP, GB
NESS, Karen, Margaret, Montgomery
Glasgow G73 3SW, GB
STANLEY, Christopher, John 12A Cromwell Place
Cambridgeshire PE17 4JB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.