NADELSCHUTZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0579704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579704
- Numéro de demande
- EP92908897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 avr. 1992
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 5 juin 1996
- Radié
- 5 juin 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- SE 9101102 11.04.1991
- Demande PCT
- PCT/SE1992/000249 13.04.1992
- Publication PCT
- WO1992/018182 29.10.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Modification
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
KARLSSON, Jörgen
S-254 55 Helsingborg, SE
BRANDT, Werner
S-254 55 Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.