Méthode de sélection d'ions dans un piège à ions quadrupolaire
Brevet européen · EP0579935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0579935
- Numéro de demande
- EP93108719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1993
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 28 juil. 1999
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- US 890990 29.05.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach → Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Stadthausstrasse 145, 8400 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Breiter + Wiedmer AG, Seuzachstrasse 2, Postfach 366, 8413 Neftenbach
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 30 juil. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Wells, Gregory J.
Fairfield, California 94533, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.