Handsäge mit Absaugvorrichtung

Brevet européen · EP0579964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0579964
Numéro de demande
EP93109903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1993
Publié
26 janv. 1994
Délivré
24 févr. 1999
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 4224094 22.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  3. 26 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Blöchle, Hans

CH-6370 Stans

Kaiser, Hans

CH-3297 Leuzigen

Zeller, Christoph

CH-4552 Derendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.