Einstückiger Kunststoffverschluss
Brevet européen · EP0580369 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0580369
- Numéro de demande
- EP93305601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1993
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 5 juin 1996
- Radié
- 31 juil. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9215432 21.07.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 28 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Brownbill, Thomas Duncan
Sidford, Sidmouth, Devon, EX10 9FE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.