Amenée de courant métallique pour système cryogénique

Brevet européen · EP0580498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580498
Numéro de demande
EP93401868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1993
Publié
26 janv. 1994
Délivré
3 avr. 1996
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/00 (2006.01)
H01F 6/00 (2006.01)
H02G 15/34 (2006.01)
H01R 4/68 (2006.01)
Priorité
FR 9209046 22.07.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Cottevieille, Christian

F-93100 Montreuil sous Bois, FR

Herrmann, Peter

F-91410 Corbreuse, FR

Verhaege, Thierry

F-91160 Saulx Les Chartreux, FR

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