Amenée de courant métallique pour système cryogénique
Brevet européen · EP0580498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0580498
- Numéro de demande
- EP93401868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1993
- Publié
- 26 janv. 1994
- Délivré
- 3 avr. 1996
- Radié
- 31 juil. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/00 (2006.01)H01F 6/00 (2006.01)H02G 15/34 (2006.01)H01R 4/68 (2006.01)
- Priorité
- FR 9209046 22.07.1992
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 avr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Cottevieille, Christian
F-93100 Montreuil sous Bois, FR
Herrmann, Peter
F-91410 Corbreuse, FR
Verhaege, Thierry
F-91160 Saulx Les Chartreux, FR
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