Ski à profil perfectionné

Brevet européen · EP0580522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580522
Numéro de demande
EP93420226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1993
Publié
26 janv. 1994
Délivré
17 janv. 1996
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
A63C 5/07 (2006.01)
Priorité
FR 9207310 11.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Rue Butterlin, BP 329, Le Menon, F-38509 Voiron Cédex, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Liard, Jean

F-74700 Sallanches, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.