Oxadiazinderivate

Brevet européen · EP0580553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0580553
Numéro de demande: EP93810500
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 13 juil. 1993
Publié: 26 janv. 1994
Délivré: 26 nov. 2003
Radié: 12 juil. 2013
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: C07D 413/06 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
C07D 497/04 (2006.01)
C07D 498/04 (2006.01)
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
A01N 43/72 (2006.01)
A01N 43/88 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
Priorité: CH 231592 22.07.1992
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Thiamethoxam

C00580553/01 · Produit phytosanitaire · Délivré · Protection du 13 juil. 2013 au 12 juil. 2018

Autorisation W 6192 (BLW, 13 août 2003) · Autorisation W 6195 (BLW, 13 août 2003)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juil. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
19 août 2009
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Maienfisch, Peter, Dr.

CH-4118 Rodersdorf

Gsell, Laurenz, Dr.

CH-4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.