DISPOSITIF POUR L'ADMINISTRATION DE MEDICAMENTS

Brevet européen · EP0580706 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580706
Numéro de demande
EP92909203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1992
Publié
2 févr. 1994
Délivré
28 févr. 1996
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
IT TO910091 U 18.04.1991
Demande PCT
PCT/EP1992/000826 13.04.1992
Publication PCT
WO1992/018178 29.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Perani S.A., 4, rue de l'Est, 1207 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Bracco S.P.A.

BRACCO S.p.A.

Via E. Folli, 50, I-20134 Milano, IT

Mandataire

Jacobacci & Perani S.A.

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

TOMELLINI, Giorgio

I-16146 Genova, IT

ROLLANDI, Gian, Andrea

I-16125 Genova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.