Skischuh oder Sportschuh

Brevet européen · EP0580709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580709
Numéro de demande
EP92909420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1992
Publié
2 févr. 1994
Délivré
2 août 1995
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/26 (2006.01)
Priorité
AT A 826/91 19.04.1991
Demande PCT
PCT/AT1992/000050 09.04.1992
Publication PCT
WO1992/018023 29.10.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.