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Brevet européen · EP0580805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580805
Numéro de demande
EP92917385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1992
Publié
2 févr. 1994
Délivré
10 mars 1999
Radié
10 mars 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 7/00 (2006.01)
F16C 3/00 (2006.01)
Priorité
US 685188 15.04.1991
Demande PCT
PCT/US1992/003017 15.04.1992
Publication PCT
WO1992/018082 29.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Hill-Rom, Inc.

HILL-ROM, INC.

1069 State Route 46 East, Batesville, Indiana 47006-9167, US

Inventeur

BORDERS, Richard, L.

Cincinnati, OH 45225, US

FUSSNER, Robert, T.

Brookville, IN 47012, US

HAMILTON, Michael, W.

West Harrison, IN 47060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.