Extrait à base de protéines bactériennes, procédé pour sa préparation et composition pharmaceutique le contenant

Brevet européen · EP0580829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580829
Numéro de demande
EP93902023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
26 nov. 1997
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 21/00 (2006.01)
A61K 35/74 (2006.01)
Priorité
CH 450/92 14.02.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000029 03.02.1993
Publication PCT
WO1993/016190 19.08.1993
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Titulaire

LABORATOIRES OM S.A.

22 rue du Bois-du-Lan, 1217 Meyrin 2

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

BAUER, Jacques

CH-1025 Saint-Sulpice

HIRT, Pierre

CH-1028 Préverenges

SCHULTHESS, Adrian

CH-1268 Begnins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.