SICHERHEITS-KEGVERSCHLUSS

Brevet européen · EP0580830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580830
Numéro de demande
EP93902026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
10 janv. 1996
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/48 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CH92/00031 19.02.1992
Demande PCT
PCT/CH1993/000032 08.02.1993
Publication PCT
WO1993/016935 02.09.1993
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbureau, R. A. Maspoli, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ewit AG

EWIT AG

Neugass 23, CH-6300 Zug

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

WIEDMER, Ernst

CH-8752 Näfels

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.