Backofen

Brevet européen · EP0580940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0580940
Numéro de demande
EP93102991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
4 févr. 1998
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 4224797 27.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

  3. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 13 févr. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Schulte, Martin, Dipl.-Ing.

W-8221 Nussdorf/Sondermoning, DE

Beifuss, Wolfgang, Dipl.-Ing.

W-8224 Chieming, DE

Haberlander, Rainer, Dipl.-Ing. (FH)

W-8221 Waging, DE

Klement, Johann

W-8221 Traunwalchen, DE

Nitzinger, Karl, Dipl.-Ing. (FH)

W-8225 Traunreut, DE

Gerl, Josef

W-8221 Palling, DE

Thomas, Klaus, Dipl.-Ing. (FH)

W-8220 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.