Procédé de fabrication d'articles moulés creux

Brevet européen · EP0581243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0581243
Numéro de demande
EP93111984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
14 mai 1997
Radié
31 juil. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/21 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 205370/92 31.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Hayashi, Toshihiro, c/o Asahi Denka Kogyo K.K.

Arakawa-ku, Tokyo, JP

Kohno, Hiroshige, c/o Asahi Denka Kogyo K.K.

Arakawa-ku, Tokyo, JP

Watanabe, Akinori

Shibuya-ku, Tokyo, JP

Horiguchi, Itaru

Ryugasaki-shi, Ibaraki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.