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Brevet européen · EP0581399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0581399
Numéro de demande
EP93250172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
25 oct. 1995
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/18 (2006.01)
B61L 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 4221779 01.07.1992
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 janv. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstr. 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1996

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

D-80333 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Meier, Thomas

38100 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.