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Brevet européen · EP0581474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0581474
Numéro de demande
EP93305441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1993
Publié
2 févr. 1994
Délivré
2 avr. 1997
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/018 (2006.01)
H02H 6/00 (2006.01)
Priorité
GB 9215852 25.07.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology PLC

HUNTLEIGH TECHNOLOGY PLC

310-312 Dallow Road, Luton, Bedfordshire LU1 1SS, GB

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Hayes, Stephen

Lower Gornal, Dudley, West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.