MESSERKLINGEN

Brevet européen · EP0581806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0581806
Numéro de demande
EP92908829
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1992
Publié
9 févr. 1994
Délivré
2 avr. 1997
Radié
2 avr. 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B26B 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 9108759 24.04.1991
Demande PCT
PCT/GB1992/000756 24.04.1992
Publication PCT
WO1992/019424 12.11.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 mai 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  3. 15 août 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  4. 15 avr. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

Parties

Inventeur

WILLIAMS, David Mark

Sheffield S30 4TE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.